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Arbres vus à partir d’une fenêtre qui respecte des normes d’installation
Photo : Shutterstock/ Oksava

Portes et fenêtres

Comprendre les normes pour les fenêtres au Québec

Evelyne Chevrette

ParEvelyne Chevrette

Publié le 27 février 2025

La sécurité, le confort et l’efficacité énergétique influencent autant la qualité d’une habitation que le bien-être des personnes qui l’occupent. Les normes relatives aux fenêtres jouent un rôle déterminant dans le respect de ces critères. Il est conseillé de les connaître et de les appliquer, que ce soit pour une construction neuve ou une rénovation. Explorons les recommandations en vigueur pour en apprendre davantage sur le choix des fenêtres dans les maisons.

Les normes et les règlements liés à l'installation des fenêtres 

Vue sur la main d’un entrepreneur qui installe une fenêtre
Photo : Shutterstock/ Aleksandr Finch

La différence entre les normes et les règlements 

La sélection des fenêtres exige une bonne réflexion et de la vigilance. Outre les détails esthétiques, il faut porter une attention aux normes : bien qu'elles ne soient pas juridiquement contraignantes, elles complètent et précisent des réglementations.  

Tout spécialiste de la construction ou de la rénovation qui procède aux travaux d’installation doit s’y conformer. Les normes sont établies pour prévenir les problèmes reliés aux fenêtres comme les infiltrations d'air et d'eau, qui peuvent avoir des conséquences sur la charpente de la maison et sur la santé des propriétaires. Ces exigences techniques sont spécifiées par des organismes de normalisation, soit le Code national du bâtiment (CNB) et le Code de construction du Québec (CCQ).    

En transgressant les normes, vous ne vous exposez pas à tout coup à des sanctions légales, mais leur non-respect peut affecter la qualité de la construction et pourrait être utilisé contre vous en cas de litige ou d’inspection.  

Les règlements sont quant à eux des règles obligatoires, mises en place par les autorités gouvernementales – provinciales et municipales. Ils peuvent inclure certaines normes, ont force de loi et s'appliquent de manière stricte.  

Pour obtenir des informations détaillées sur les pratiques à suivre, référez-vous aux normes de construction locales et aux guides conçus par des entreprises comme Hydro-Québec. Ces sources fournissent des renseignements sur la mise en œuvre correcte de l’installation des fenêtres en matière de sécurité, de performance énergétique et d’isolation.  

Graphique qui présente les différences entre les normes et les règlements autour des fenêtres
Photo : RénoAssistance/Valérie Larivière

La vérification de la conformité 

Certaines municipalités imposent des règles encore plus précises que celles énoncées dans le Code national du bâtiment. Vous devriez contacter la vôtre afin de connaître les spécificités de votre projet. Il est fortement recommandé de recevoir un accompagnement adéquat lorsqu’il est question d’installer ou de changer des fenêtres.  

Pour vous simplifier la vie, faites appel à l’équipe de RénoAssistance. Elle vous mettra en relation avec des Entrepreneurs Vérifiés qui vous guideront et réaliseront les travaux en toute conformité. Leur expertise assurera non seulement un ouvrage de qualité, mais aussi un respect rigoureux des normes et des règlements locaux et nationaux. 

Pour le confort : les normes d’isolation

Lorsqu’il est question d’installation de fenêtres, il faut tenir compte des caractéristiques des différents modèles qui optimisent les performances énergétiques et acoustiques.

Les 3 types d’isolation 

1. L’isolation thermique  

Elle conserve la chaleur à l’intérieur en hiver et l’empêche d’être excessive en été.     

Des fenêtres efficaces maintiennent une température agréable dans une demeure, tout en limitant les pertes d’énergie. Pour ce faire, il importe qu’elles répondent aux critères de conductance thermique, qui mesurent la capacité de conservation et de gain de chaleur.   

Si certaines caractéristiques sont optionnelles, d’autres peuvent être exigées dans des régions ou pour des types d’habitations (pensons aux maisons passives, utilisant peu d’énergie pour demeurer confortables à longueur d’année).  

Sachez que les fenêtres ayant la certification Energy Star offrent une meilleure efficience énergétique grâce aux matériaux et aux technologies de vitrage qui contrôlent les pertes de chaleur. Elles vous feront réaliser des économies sur votre facture de chauffage, surtout par temps froid. 

2. L’isolation acoustique   

Elle limite la transmission des bruits extérieurs et des nuisances sonores, comme la circulation routière.  

3. L’isolation phonique

Similaire à l’isolation acoustique, elle empêche la propagation de vibrations, comme des conversations ou de la musique, entre les pièces d’une habitation. 

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Pour la sécurité : la norme Egress, les margelles et les garde-corps 

Salle de bain dans un sous-sol avec une fenêtre incluant une toilette et un meuble suspendu
Photo : Shutterstock/Anatoli Igolkin

Pour prévenir les accidents et assurer un environnement sûr, quelques normes sont prises en compte dans la conception des fenêtres, des ouvertures et des espaces associés.

Norme Egress 

Elle définit les caractéristiques de l'accessibilité à une sortie de secours (aussi appelée issue de secours) dans les pièces utilisées comme des chambres, y compris celles situées au sous-sol. Les fenêtres doivent en ce sens être assez grandes et facilement ouvrables pour permettre une évacuation rapide en cas d'urgence. 

Critères à respecter 

Le Code national du bâtiment (CNB) détaille plusieurs points à respecter :  

  • Accès direct à l’extérieur Chaque chambre doit disposer d'une fenêtre ou d'une porte offrant un accès direct à l'extérieur, sauf si des gicleurs automatiques sont présents dans la pièce.  

  • Dimensions minimales L’ouverture nette mesure au moins 0,35 m², incluant 38 cm de chaque côté de l’ouverture.   

  • Hauteur d'installation L'installation ne doit pas dépasser 150 cm du sol, à moins qu'un meuble fixé au mur ne facilite l’évacuation.   

  • Margelle Un dégagement d’au moins 76 cm est requis en présence d'une margelle (rebord extérieur d’une fenêtre située au sous-sol).   

  • Déblayage en hiver Il est impératif d’entretenir l'espace devant une fenêtre de sous-sol en enlevant la neige ou la glace. 

Graphique qui présente les critères de la norme Egress
Photo : RénoAssistance/Valérie Larivière

Margelles  

Margelle de fenêtre de sous-sol qui respecte la hauteur recommandée
Photo : Shutterstock/Anatoli Igolkin

Les margelles sont des structures installées autour des fenêtres de sous-sols. Elles ont pour but d’éviter les infiltrations d'eau et de ventiler les espaces confinés. Lorsqu'une fenêtre est très basse, voire sous le niveau du sol, une margelle devient indispensable.   

Selon l'Office québécois de la langue française (OQLF), la margelle désigne également une petite fosse creusée devant un soupirail ou une fenêtre de sous-sol, qui permet l'entrée d'air et de lumière. Elle sert de sortie de secours en cas d'urgence.  

Les margelles facilitent donc l’écoulement de l’eau, empêchant qu’elle ne s'infiltre dans la maison. Elles protègent la charpente de l'humidité qui pourrait endommager les fondations et les structures internes. 

Garde-corps de fenêtres 

Pour prévenir les chutes, des garde-corps (ou balustrades) doivent être installés devant des fenêtres lorsque celles-ci se trouvent à une hauteur de 60 cm ou plus du sol. Selon le Code de construction du Québec, la hauteur des garde-corps doit être d'au moins 90 cm si la fenêtre se trouve entre 60 cm et 180 cm du sol, et 107 cm si elle est située à plus de 180 cm.  

Les normes actuelles exigent que les garde-corps soient fabriqués en matériaux résistants, capables de supporter des charges importantes sans se déformer. De plus, l’espacement entre les barreaux doit être suffisamment étroit pour garantir la sécurité des enfants (10 cm ou moins), en empêchant toute possibilité de passage. 

Les normes applicables dans les chambres et les salles de bain

Salle de bain avec grande baignoire sous une fenêtre
Photo : Shutterstock/BM_27

Chambres 

Outre la norme Egress, cruciale dans une chambre, il est important de s’attarder à d’autres détails. Les fenêtres devraient d’abord présenter une surface vitrée suffisante afin que l’éclairage naturel soit adéquat, dans le but de contribuer à un environnement sain et lumineux.   

Ensuite, des fenêtres bien isolées sont de mise pour garantir l'efficacité énergétique de la maison. Elles doivent être capables de limiter les pertes de chaleur importantes et d'éviter les infiltrations d'air froid. C’est pourquoi les modèles à double ou triple vitrage sont couramment utilisés.     

La chambre étant un lieu de repos, l'isolation phonique est recommandée pour réduire la transmission des sons entre les pièces, mais sachez que ce n'est pas une exigence légale. Cela dit, des fenêtres à haut pouvoir d'isolation acoustique seraient pratiques pour que l’endroit soit propice au sommeil. 

Salles de bain 

En plus de respecter les normes d'isolation thermique et phonique, les fenêtres de la salle de bain devraient permettre une bonne ventilation. Privilégiez les modèles qui ont une ouverture servant à assurer un renouvellement de l’air (fenêtre à battant, à auvent ou à guillotine), notamment dans les pièces sans ventilation mécanique (VMC). Des matériaux comme le PVC ou l’aluminium sont des choix populaires pour éviter les problèmes d’humidité. 

Besoin de remplacer vos fenêtres? 

Entrepreneur spécialisé en installation et changement de fenêtres qui mesure l’épaisseur d’une vitre
Photo : Shutterstock/Standret

Si vous ressentez des courants d’air ou que vous remarquez de la condensation excessive ou des fissures dans une fenêtre de votre maison, il est probablement temps de la remplacer.   

Chez RénoAssistance, nos conseillers et conseillères sont à votre disposition pour vous éclairer sur les subventions disponibles quant au remplacement de vos fenêtres. L’équipe vous prêtera main-forte pour comprendre les programmes gouvernementaux qui allégeront le coût des travaux.  

En prime, cette décision aura un impact positif sur la valeur marchande de votre propriété. Avez-vous l’intention de vendre? De nouvelles fenêtres pourraient attirer des acheteuses et acheteurs potentiels.   

Contactez-nous dès aujourd’hui afin d’obtenir des soumissions et profitez de l'expertise d’Entrepreneurs Vérifiés pour réaliser vos travaux. Que ce soit pour un changement complet des fenêtres ou un travail partiel, un service personnalisé et professionnel vous est offert. 

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